Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CAVEGAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VETALCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVEGAT domicilié(e) Z.I. de la Vallée d'Ossau, SERRES-CASTET, 64811 AEROPOLE PYRENÉES Cédex (dossier no 2104295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 128 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Claude LABOUREL CAVEGAT SA domicilié(e) (dossier no 2104295) - France.
La marque VETALCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VETALCAL est expirée depuis le 3 février 2008.
CAVEGAT a également déposé les autres marques suivantes : TRAYOVET , VETO-CONCEPT
CAVEGAT S.A. - Z.I. de la Vallée d'Ossau, SERRES-CASTET, 64811 AEROPOLE PYRENÉES Cédex (dossier no 2104295) - France - SIREN 306128851
Docteur Claude LABOUREL CAVEGAT SA - (dossier no 2104295) - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1997 n°2104295 - Publication au BOPI 1997-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429966 - Publication au BOPI 2006-03-16
Inscription le 25 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252117 - Publication au BOPI 1998-03-25
Préparations et produits pour laver, nettoyer, désinfecter (non compris dans d'autres classes), produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres et matériel pour pansements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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